Mentions légales
Dernière mise à jour : 2026-05-08
Éditeur du site
Atelier Bois
Entreprise Individuelle
12 rue des Artisans, 75011 Paris
France
- SIRET : 123 456 789 00012
- SIREN : 123 456 789
- Activité : Menuiserie, ébénisterie, agencement sur mesure
- Téléphone : +33 1 42 85 00 00
- E-mail : contact@atelier-bois.fr
- Directeur de la publication : Jean Marquant
- Assurance professionnelle : Assurance responsabilité civile professionnelle Maaf Pro contrat n° XXX
TVA
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Hébergement
Site hébergé par OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
E-mail : support@ovh.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Atelier Bois ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou réutilisation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
Données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité concernant vos données personnelles.
Responsable du traitement : Jean Marquant.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@atelier-bois.fr.
Les informations transmises via le formulaire de contact sont uniquement utilisées pour répondre à votre demande. Aucune donnée n'est stockée sur ce site : le formulaire ouvre votre client mail sans transit serveur.
Cookies
Aucun cookie de tracking publicitaire n'est déposé sur votre navigateur par ce site. Aucune information n'est collectée à votre insu.
Limitation de responsabilité
Atelier Bois met tout en œuvre pour garantir l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans toutefois pouvoir en assurer une exhaustivité ou une actualité absolues. L'utilisateur reconnaît utiliser les informations sous sa responsabilité exclusive.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou l'exécution de celles-ci sera de la compétence exclusive des tribunaux français.